La comptabilité constitue le cœur de notre métier. Et nos compétences en la matière doivent évoluer au rythme de l’influence d’un droit comptable sans cesse en mouvement dans sa dimension normative comme dans sa dimension politique. De nouveaux champs comptables s’ouvrent à nous, et ce quelle que soit la taille des entreprises de nos clients. Les conférences inscrites dans cette thématique seront l’occasion de faire le point sur l’actualité et les points de vigilance de la réglementation comptable, couvrant tant le Plan comptable général, dans une approche purement française, que les règles IFRS et de (dé)montrer qu’il est toujours possible de s’adapter et d’innover en la matière !

 

• Comptabilité : évolution et perspectives de la doctrine et des méthodes 
• Reporting intégré 

Le droit fiscal français a toujours tenu compte de l’existence des groupes. Or, sous l’influence des projets de l’OCDE en matière de prix de transfert et de la jurisprudence communautaire, le régime des groupes pourrait être modifié en profondeur. Quelle est la place de la fiscalité nationale face à l’internationalisation, à la montée en puissance du commerce en ligne et à l’ubérisation dans un contexte de lutte des Etats contre l’érosion des bases d’imposition des entreprises, source importante de leurs recettes ? Evolution ou révolution ? Pour y répondre, nous aborderons les sujets liés à la fiscalité des groupes sous l’angle de l’actualité qui fonde nos bonnes pratiques actuelles mais aussi sous un angle plus prospectif en abordant les perspectives auxquelles nous devons nous préparer dans un futur proche. Sera également traitée l’évolution des mesures prises pour permettre à l’administration fiscale de mieux maîtriser les bases d’imposition en France des entités membres de groupes internationaux et notamment les prix de transfert.
 

• Intégration fiscale : état des lieux et perspectives 
• Implantation d’une holding à l’étranger : opportunités, risques et modalités
• Prix de transfert : état des lieux et perspectives 

De nos jours, il n’est plus possible de réfléchir à la fiscalité française sans en avoir une vision communautaire. Les règles fiscales françaises sont de plus en plus contraintes par les décisions européennes et les choix des entreprises sont de plus en plus influencés par les pratiques des différents Etats membres. Au titre de cette thématique, nous aborderons l’harmonisation européenne de la TVA et ses conséquences pratiques. La mise en application du principe de limitation européenne des aides aux entreprises, et plus particulièrement les exonérations et abattements liés à leur implantation dans certaines zones géographiques, la double taxation, la domiciliation, la fiscalité de transnationaux… Autant de sujets pratiques qui permettront d’avoir une vision globale et pragmatique de la fiscalité française à l’heure européenne.
 

• Harmonisation fiscale européenne : état des chantiers et des réflexions 
• Limitation européenne des aides aux entreprises : conséquences pratiques pour les PME 
• Jurisprudence communautaire : facteur essentiel d’harmonisation fiscale pour les entreprises 
• Mobilité européenne : gestions fiscale et sociale 
• Eviter les doubles impositions : exemples et pièges à éviter
• Contrôles fiscaux multilatéraux : un futur modèle à partir des expériences allemande, autrichienne et italienne

Si le devoir de conseil est inhérent à toute mission, il faut savoir transformer notre obligation en opportunité et proposer du conseil… fiscal. L’identification des sujets pouvant donner lieu à des missions de conseil fiscal constitue le point d’entrée d’une offre en la matière. Les conférences de cette thématique vous mettront sur la piste de ces missions de conseil pour que vous deveniez un véritable expert fiscal ! L’actualité fiscale, l’accompagnement lors d’un contrôle fiscal, le conseil patrimonial, l’accompagnement à l’installation dans un pays européen, constituent autant de pistes que nous allons vous faire découvrir sous un autre angle, celui du conseil pour vos clients…
 

• Obligation de conseil en matière fiscale : comment la maitriser ?
• Transmission et plus-value
• Du conseil à l'optimisation fiscale : jusqu'où aller ?
• Contrôle fiscal : les bons conseils à donner vos clients
• Les 10 règles d'installation à connaître pour accompagner l'installation de son client en Europe
• La technique fiscale au service de la gestion de patrimoine
• Retenue à la source : actualité et perspectives